Tous les contenus du portail Sabadell.net (y compris, à titre non limitatif, les codes source, bases de données, conception, images, photographies, dessins, graphiques, applications, moteurs de recherche, pages, logotypes, marques et noms commerciaux) appartiennent, ont été cédés ou font l'objet d'une licence dont le titulaire est la mairie de Sabadell (sauf mention contraire expresse).

Par conséquent, les droits d'auteur et d'exploitation, dans leur intégralité et en vertu des différentes modalités, sont protégés par les normes nationales et internationales en matière de propriété intellectuelle et industrielle, dont la violation est constitutive d'une activité illégale ou délictuelle.

Plus particulièrement, sans toutefois limiter l'obligation de l'utilisateur énoncée au paragraphe précédent, toute reproduction est interdite, sauf à des fins personnelles, ainsi que toute transformation, distribution, communication publique et plus généralement toute autre forme d'exploitation, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie des contenus de Sabadell.net, et de tout ce qui a trait à la conception, sélection et à la forme des matériels insérés.

Dans le même sens, l'utilisateur doit s'abstenir de décompiler, désassembler, rétrocéder ou transmettre sous quelque forme que ce soit, traduire ou réaliser des ouvrages issus des logiciels nécessaires au fonctionnement, à l'accès et à l'utilisation du portail.